Toute personne qui est amenée à exécuter un marché publics de travaux et/ou de maîtrise d’œuvre.
Accueil
Tour de table / Qui est là ?
Présentation des objectifs de la formation.
Champ d’application de la formation
Les clients concernés.
Les infrastructures et bâtiments concernés.
Définition et sources de l’exécution des travaux
Les mécanismes et l’articulation des pièces.
La hiérarchie des pièces.
Les acteurs du marché.
Rudiments juridiques
Les risques : la sanction ultime : la résiliation et ses 4 catégories.
La Direction de chantier (1ère partie)
Les ordres de service/Les convocations.
Les constats contradictoires.
La gestion des délais :
– Le régime du calendrier détaillé d’exécution.
– Le constat du retard.
– La prolongation de délai.
La Direction de chantier (2ème partie)
La sous-traitance occulte.
L’hygiène et la Sécurité.
Les intempéries.
Le CCAG MOE : enfin la prise en compte des spécificités de la maitrise d’œuvre !
CCAG MOE et CCAG Travaux: 2 CCAG intimement liés.
Le renforcement de certains mécanismes du Code de la Commande Publique.
Les incidences sur l’exécution financière.
Les incidences sur la direction du chantier.
Les adaptations aux spécificités des opérations de travaux.
Le contrôle de l’exécution des travaux
Points critiques/Points d’arrêt.
Les modifications aux dispositions contractuelles/Le régime de l’avenant.
Les essais et contrôles complémentaires.
Les vices de construction.
Les contrôles de produits et matériaux (provenance, vérification, défectuosité…).
Le piquetage.
Le registre de chantier.
Les incidents de chantier.
La gestion financière (1ère partie)
Les prix nouveaux.
La gestion financière (2ème partie)
Les mécanismes financiers :
– La garantie à première demande.
– Les avances.
– Les pénalités/Les intérêts moratoires.
Les modalités de règlement :
– Les demandes de paiement.
– Le règlement des comptes mensuels.
L’achèvement des travaux (1ère partie)
Les DOE.
Les opérations de réception et la levée des réserves.
L’achèvement des travaux (2ème partie)
La mise à disposition partielle.
La gestion des réclamations :
– L’aggravation des charges imputables aux parties.
– L’aggravation des charges non imputables aux parties.
– Le traitement des litiges en cours de travaux.
Le décompte général :
– Etablissement.
– Contestation.
La garantie de parfait achèvement.
La résiliation du marché
Du fait du maître d’ouvrage.
Du fait du titulaire.
Pour circonstances particulières.
Pour motifs d’intérêt général.
Le décompte de résiliation.
La résiliation du marché de MOE.
Évaluation – Conclusion :
Validation des acquis.
Evaluation de satisfaction des stagiaires.
Echanges croisés.