Marchés publics

Marchés de maîtrise d’oeuvre – Relations contractuelles

Public concerné

Chargés d’affaires BET, Dirigeants de BET et tout acteur de la maîtrise d’oeuvre souhaitant parfaire ses connaissances dans les marchés de MOE.

OBJECTIFS

  • Identifier les contrats de Maîtrise d’œuvre et les responsabilités en découlant.
  • Repérer les points-clés dans les documents contractuels et savoir identifier les risques.
  • Sécuriser l’exécution du marché pour chaque phase de la mission.

MOYENS PÉDAGOGIQUES

  • Diffusion de Powerpoint
  • Illustration par des modèles de clauses de marchés publics
  • Partage d’expériences
  • Accès à la plate-forme LMS Dokeos (support de cours en ligne, outils collaboratifs, quizz…)

PRÉ-REQUIS

  • Connaissances théoriques ou pratiques de la maîtrise d’œuvre en marchés publics.

Programme

1. Le contrat de maîtrise d’œuvre :

Les critères déterminant la maîtrise d’œuvre

Les cas particuliers : convention d’études et sous-traitance

Les responsabilités contractuelles et extra-contractuelles

 

2. L’importance de l’analyse des documents contractuels (selon modèles de clauses) :

La définition de la mission : cadre et responsabilités

Les groupements de maîtrise d’œuvre et le partage de responsabilités

L’engagement du maître d’œuvre et sa rémunération

Les avenants

 

3. La vie du marché :

Délais d’exécutions et pénalités

Modifications en cours d’exécution

Missions et responsabilités détaillées en pratique phase par phase

Les problèmes particuliers de la réception.