Marchés de maîtrise d’oeuvre - Relations contractuelles

Public concerné

Chargés d’affaires BET, Dirigeants de BET et tout acteur de la maîtrise d’oeuvre souhaitant parfaire ses connaissances dans les marchés de MOE.

Identifier les contrats de Maîtrise d’œuvre et les responsabilités en découlant.
Repérer les points-clés dans les documents contractuels et savoir identifier les risques.
Sécuriser l’exécution du marché pour chaque phase de la mission.

Diffusion de Powerpoint
Illustration par des modèles de clauses de marchés publics
Partage d’expériences
Accès à la plate-forme LMS Dokeos (support de cours en ligne, outils collaboratifs, quizz…)

Connaissances théoriques ou pratiques de la maîtrise d’œuvre en marchés publics.

1. Le contrat de maîtrise d’œuvre :

Les critères déterminant la maîtrise d’œuvre

Les cas particuliers : convention d’études et sous-traitance

Les responsabilités contractuelles et extra-contractuelles

2. L’importance de l’analyse des documents contractuels (selon modèles de clauses) :

La définition de la mission : cadre et responsabilités

Les groupements de maîtrise d’œuvre et le partage de responsabilités

L’engagement du maître d’œuvre et sa rémunération

Les avenants

3. La vie du marché :

Délais d’exécutions et pénalités

Modifications en cours d’exécution

Missions et responsabilités détaillées en pratique phase par phase

Les problèmes particuliers de la réception.

Prochaines sessions

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Durée : 1 jour

Nombre de participants : 6 à 12

Inter-Entreprises

Tarif public : 550,00 € H.T.

Intra-Entreprise : Nous consulter

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